Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAMESH
DeltaCAD SA

Numéro de dépôt :
96608511
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque DELTAMESH

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DeltaCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « DELTAMESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DeltaCAD domicilié(e) Centre de Transfert, Rond Point Guy Deniélou, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 502 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DeltaCAD A l'attention de Didier PARENTI - France.

La marque DELTAMESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAMESH est expirée depuis le 29 janvier 2006.

DeltaCAD a également déposé les autres marques suivantes : DELTACAD C , DELTACAD , 4Dmu


DeltaCAD SA - Centre de Transfert, Rond Point Guy Deniélou, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 397502931


DeltaCAD A l'attention de Didier PARENTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection), appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; ordinateurs, logiciels, progiciels, périphériques d'ordinateurs; équipement pour le traitement de l'information.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Gestion de fichiers informatiques.Formation.Edition de livres, revues.Production de films, de disques, de cassettes audio et vidéo.Organisation et conduite d'évènements et de manifestations à but pédagogique, congrès, conférences, colloques, séminaires, forums; enseignement et formation professionnelle, cours.Publication de journaux, revues, lettres d'informations.Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage de bandes vidéos.Location de machines à écrire, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.